UNIVERSITÉ PSL
Textes réglementaires en application :
- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
- FAQ concernant la formation doctorale rénovée par l’arrêté du 25 mai 2016
- Arrêté du 1er juillet 2016 modifiant l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
- Décret n°2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche
- Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d’enseignement supérieur ou de recherche
- Arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Circulaire n° 2015-0012 du 24 mars 2015 relative aux Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Arrêté du 27 juillet 2018 fixant pour les établissements d’enseignement supérieur la liste des segments professionnels auxquels est rattaché le diplôme de doctorat
- Décret n° 2018-564 du 30 juin 2018 relatif à la contribution prévue à l’article L. 841-5 du code de l’éducation
- Décret n° 2018-793 du 14 septembre 2018 instituant à titre expérimental un concours externe spécial d’entrée à l’Ecole nationale d’administration réservé aux titulaires d’un diplôme de doctorat
- Arrêté du 11 juillet 2018 relatif à la procédure d’inscription sur les listes de qualification aux fonctions de maître de conférences ou de professeur des universités
- Arrêté du 31 octobre 2018 fixant les règles d’organisation générale, la nature, la durée, les coefficients et le programme des épreuves du concours externe spécial d’entrée à l’Ecole nationale d’administration réservé aux titulaires d’un diplôme de doctorat
Ressources diverses :
- Montant des droits d’inscription
- Annuaire des formations doctorales et des unités de recherche françaises
- Sections du Conseil National des Universités (CNU)
- INPI-Institut National de la Propriété Industrielle
- « Un guide pour promouvoir une recherche intègre et responsable » proposé par le Comité d’éthique du CNRS
- The european charter and code for researchers
- Guide pratique – Préparer son entrée dans l’enseignement supérieur
- Application GALAXIE – Personnels du supérieur – Qualification de droit commun
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